2363 Fabrication de béton prêt à l'emploi


Codes CPA correspondants

  • 23.63.1 Béton prêt à l'emploi
  • 23.63.10 Béton prêt à l'emploi
  • 23.63.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l'emploi
  • 23.63.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de béton prêt à l'emploi

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008