2910 Construction de véhicules automobiles


Codes CPA correspondants

  • 29.10.1 Moteurs pour véhicules automobiles
  • 29.10.11 Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3
  • 29.10.12 Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm3
  • 29.10.13 Moteurs diesels pour véhicules
  • 29.10.2 Voitures particulières
  • 29.10.21 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm3, neuves
  • 29.10.22 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1500 cm3, neuves
  • 29.10.23 Voitures particulières à moteur diesel, neuves
  • 29.10.24 Autres voitures particulières
  • 29.10.3 Autobus et autocars
  • 29.10.30 Autobus et autocars
  • 29.10.4 Véhicules utilitaires pour le transport de marchandises
  • 29.10.41 Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
  • 29.10.42 Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
  • 29.10.43 Tracteurs routiers pour semi-remorques
  • 29.10.44 Châssis complets de véhicules automobiles
  • 29.10.5 Véhicules utilitaires spécifiques
  • 29.10.51 Camions-grues
  • 29.10.52 Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
  • 29.10.59 Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.
  • 29.10.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles
  • 29.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008