• NOGA
  • H TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
    • 49 Transports terrestres et transport par conduites
      • 493 Autres transports terrestres de voyageurs
        • 4931 Transports urbains et suburbains de voyageurs
          • 493100 Transports urbains ou suburbains de voyageurs

Codes CPA correspondants

• 49.31.1 Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs
• 49.31.10 Transport ferroviaire urbain et suburbain de voyageurs

  Cette sous-catégorie comprend:

  • les services de transport ferroviaire de voyageurs, urbain et suburbain.

  On entend par «trafic urbain» les trajets de transport dont les points de départ et d'arrivée se trouvent dans les limites de la même unité urbaine; on entend par «trafic pendulaire suburbain» les trajets de transport au sein d’une agglomération plus vaste incluant les villes contiguës.

  • les services fournis par les chemins de fer urbains de transport public à grande capacité (souterrains ou aériens)
  • les services de transport de véhicules, bagages, animaux et autres articles accompagnés

  Cette sous-catégorie ne comprend pas:

  • les services de transport de voyageurs par réseau ferré interurbain, voir 49.31.1
  • les services de tramways, voir 49.31.21
• 49.31.2 Autres transports terrestres urbains et suburbains de voyageurs
• 49.31.21 Transport routier régulier urbain et suburbain de voyageurs

  Cette sous-catégorie comprend:

  • les services de transport de passagers par autobus, tramway, trolleybus et véhicules similaires, sur des lignes déterminées et à un horaire préétabli, accessibles à tout usager et fournis sur le territoire d’une agglomération ou d’un groupe d’agglomérations contiguës
  • les services de transport de bagages, animaux et autres articles accompagnés pouvant être effectués sans frais supplémentaire

  Cette sous-catégorie comprend également:

  • les services d’exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s’inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain, suburbain et métropolitain, fournis sur une base régulière

  Cette sous-catégorie ne comprend pas:

  • les services de transport de voyageurs par réseau ferré urbain et suburbain, voir 49.31.10
• 49.31.22 Transport régulier urbain et suburbain de voyageurs, combinant plusieurs modes de transport

  Cette sous-catégorie comprend:

  • les services de transport de passagers, urbain et suburbain, utilisant plus d’un mode de transport, sur des lignes régulières et avec des horaires réguliers