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6120 Télécommunications sans fil
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Codes CPA correspondants
- 61.20.1 Services de télécommunications mobiles et services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil
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61.20.11 Services de réseaux privés pour les systèmes de télécommunications sans fil
Cette sous-catégorie comprend:
- la fourniture d’un ou de plusieurs liens de télécommunications sans fil entre des points spécifiés, destinés à l’usage exclusif du client
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- la fourniture, par un opérateur de télécommunications sans fil, de liaisons privées vers un fournisseur de services de télécommunications, voir 61.20.20
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61.20.12 Services de téléphonie vocale mobile
Cette sous-catégorie comprend:
- la fourniture d’un accès et l’utilisation du réseau téléphonique commuté public pour la transmission et la commutation de la téléphonie vocale à l'aide d'un combiné ou dispositif portatif, tel qu’un téléphone cellulaire, portable, satellite, smartphone et dispositifs similaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- la fourniture d’un ou de plusieurs liens de télécommunications sans fil entre des points spécifiés, destinés à l’usage exclusif du client, voir 61.20.11
- la fourniture, par un opérateur de télécommunications, d’installations sans fil en vue d’émettre, de recevoir ou de transmettre des appels pour un autre fournisseur de services de télécommunications, voir 61.20.20
- la fourniture d’un accès aux installations sans fil et aux services spécifiquement conçus pour assurer une transmission efficace des données, avec paiement en fonction de l’utilisation, voir 61.20.30
- la fourniture de services de télécommunications par l'internet sans fil compatibles avec des combinés portatifs ou des dispositifs similaires, voir 61.20.4
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61.20.13 Services de messagerie mobile
Cette sous-catégorie comprend:
- la fourniture d’un accès aux SMS (services de messages courts) pour envoyer et recevoir des messages de texte sur des téléphones cellulaires, téléphones mobiles, smartphones et dispositifs similaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- la fourniture de services de MMS (services de messages multimédias), voir 61.20.14
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61.20.14 Services de transmission de données mobile, à l'exception des services de messagerie
Cette sous-catégorie comprend:
- la fourniture d’un accès à des réseaux de données mobiles pour les téléphones mobiles, smartphones, tablettes et dispositifs similaires, pour envoyer et recevoir des données (autres que vocales ou textuelles)
Cette sous-catégorie comprend également:
- la fourniture de services de MMS (services de messages multimédias)
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- la fourniture de services de communications vocales mobiles, voir 61.20.12
- la fourniture de services de SMS (services de messages courts), voir 61.20.13
- 61.20.2 Services de portage pour télécommunications sans fil
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61.20.20 Services de portage pour télécommunications sans fil
Cette sous-catégorie comprend:
- la fourniture, par un opérateur de télécommunications, d’installations sans fil en vue d’émettre, de recevoir ou de transmettre des appels pour un autre fournisseur de services de télécommunications
- la facturation pour l’interconnexion, l’émission ou la réception d’appels nationaux ou internationaux
- la facturation d’opérateurs interurbains pour des appels provenant d’un téléphone payant ou du réseau local d’un autre opérateur
- la facturation d’installations utilisées conjointement, tels que des poteaux téléphoniques
- la facturation de l’utilisation exclusive de circuits
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- le transport de trafic Internet sans fil par un FAI pour le compte d’un autre FAI, voir 61.20.4
- 61.20.3 Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil
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61.20.30 Services de transmission de données via des réseaux de télécommunications sans fil
Cette sous-catégorie comprend:
- la fourniture d’un accès aux installations sans fil et aux services spécifiquement conçus pour assurer une transmission efficace des données, avec paiement en fonction de l’utilisation
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- la fourniture d’un ou de plusieurs liens de télécommunications sans fil entre des points spécifiés, destinés à l’usage exclusif du client, voir 61.20.11
- 61.20.4 Services de télécommunications par l'internet sans fil
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61.20.41 Services d'accès à l'internet à bande étroite par des réseaux sans fil
Cette sous-catégorie comprend:
- la fourniture d’une connexion sans fil directe à Internet à un débit inférieur à 256 Kbps. Le fournisseur d’accès à Internet (FAI) peut également fournir des services gratuits avec l’accès à Internet, tels que messagerie électronique, espace pour la page Web du client, outils de conception de page Web basique, forums de discussion et assistance technique.
Ces services peuvent également inclure un accès à distance ou d’autres types d’accès à Internet, ainsi que des options améliorées, comme l’itinérance internationale et des boîtes à lettres supplémentaires, généralement facturées en sus au client.
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61.20.42 Services d'accès à l'internet à large bande par des réseaux sans fil
Cette sous-catégorie comprend:
- la fourniture d’une connexion sans fil directe à Internet à un débit supérieur ou égal à 256 Kbps. Le fournisseur d’accès à Internet (FAI) peut également fournir des services gratuits avec l’accès à Internet, tels que messagerie électronique, espace pour la page Web du client, outils de conception de page Web basique, forums de discussion et assistance technique.
Ces services peuvent également inclure un accès à distance ou d’autres types d’accès à Internet, ainsi que des options améliorées, comme l’itinérance internationale et des boîtes à lettres supplémentaires, généralement facturées en sus au client.
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61.20.49 Autres services de télécommunications par l'internet sans fil
Cette sous-catégorie comprend:
- la fourniture de services de télécommunications sans fil sur Internet, autres que l’accès à Internet
Ces services comprennent par exemple la télécopie, la téléphonie, les conférences audio et vidéo sur Internet.
- 61.20.5 Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil
- 61.20.50 Services de distribution de programmes à domicile par des réseaux sans fil