Ce genre comprend :
- l’enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc.
- l’enlèvement de déchets dangereux, de piles usagées, d’huiles et de graisses de cuisson usagées, etc.
- l’enlèvement d’huiles usagées de navires ou de garages
- l’enlèvement de déchets de construction et de démolition
- la gestion de déchetteries
- l’élimination des déchets par incinération ou par d’autres moyens:
- mise en décharge ou immersion, enfouissement et recouvrement des déchets
- traitement et élimination des déchets radioactifs transitoires des hôpitaux, etc. (1)
- le traitement de déchets par compostage de produits végétaux pour élimination et obtention d'un produit dérivé (compost)
- le traitement et l'élimination d’animaux toxiques vivants ou morts et d’autres déchets contaminés
- la destruction de biens hors d’usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d’éliminer des déchets nocifs
Ce genre ne comprend pas:
- le traitement de résidus d’aliments pour fabriquer des produits alimentaires (cf. 15)
- le traitement de déchets d’abattoir pour produire des aliments pour animaux (cf. 15.7)
- le retraitement de combustibles nucléaires et le traitement des déchets nucléaires radioactifs (cf. 23.30A)
- la fabrication de compost (cf. 24.15A)
- la transformation de déchets de produits alimentaires, de boissons et de tabacs en matières premières secondaires (cf. 37.20A)
- le traitement de déchets et de débris sans véritable procédé de transformation mécanique ou chimique, en vue de les vendre à des tiers, par exemple le démontage de voitures, de machines, d’ordinateurs, etc., le triage ou le pressage de papiers, de textiles, de matières plastiques, de déchets de bois, etc. (cf. 50, 51, 52)
- l’enlèvement des déchets dans le cadre du commerce de gros de déchets (cf. 51.57A)
- les activités de la voirie (cf. 90.03A)
compostages; déchets contaminés; déchets contaminés; déchets dangereux, nocifs; déchets de construction, démolition, gravats; déchets de ménage, ordures ménagères, enlèvement, collecte; déchets des entreprises; déchets industriels; déchets toxiques, dangereux, enlèvement; déchets toxiques, dangereux, traitement; déchetterie; déchetteries, gestion; élimination de carcasses; élimination des déchets; élimination par ordures, incinération; emballages recyclage; huiles usagées, huiles de vidange; huiles, graisses de cuisson; incinération des déchets; installations d’incinération des déchets, exploitation; mise en décharge, immersion, enfouissement, recouvrement, déversement; objets usagés; piles usagées, hors d'usage; service de bennes; traitement des déchets non dangereux