Skip to main content
Toutes les autorités fédérales

8541 Enseignement post-secondaire non tertiaire


  • 85.41.1 Enseignement post-secondaire non supérieur
  • 85.41.11 Enseignement post-secondaire non supérieur général en ligne

    Cette catégorie comprend:

    • les services d’enseignement en ligne concernant des programmes (niveau 4 de la CITE) qui, bien qu’intervenant après le deuxième cycle de l’enseignement secondaire, ne peuvent pas être considérés comme des formations de l’enseignement supérieur, car ils ne sont, du point de vue de leur contenu, pas beaucoup plus avancés que ceux du deuxième cycle du secondaire. Il s’agit de formations professionnelles courtes qui conduisent les étudiants vers le marché du travail ou de programmes présentant une part importante de formation théorique destinés spécifiquement à préparer les étudiants pour l’enseignement supérieur, dans les cas où ils avaient suivi précédemment une formation (du niveau 3) où manquaient certains éléments nécessaires pour leur permettre d’accéder aux programmes d’enseignement supérieur.

    Les services de cette catégorie couvrent un enseignement qui n’est pas conçu explicitement pour préparer les participants à accéder à un groupe particulier de professions ou de métiers ou à des formations professionnelles ou techniques plus avancées.

  • 85.41.12 Autres services d'enseignement post-secondaire non supérieur général

    Cette catégorie comprend:

    • les autres services d’enseignement concernant des programmes (niveau 4 de la CITE) qui, bien qu’intervenant après le deuxième cycle de l’enseignement secondaire, ne peuvent pas être considérés comme des formations de l’enseignement supérieur, car ils ne sont, du point de vue de leur contenu, pas beaucoup plus avancés que ceux du deuxième cycle du secondaire. Il s’agit de formations professionnelles courtes qui conduisent les étudiants vers le marché du travail ou de programmes présentant une part importante de formation théorique destinés spécifiquement à préparer les étudiants pour l’enseignement supérieur, dans les cas où ils avaient suivi précédemment une formation (du niveau 3) où manquaient certains éléments nécessaires pour leur permettre d’accéder aux programmes d’enseignement supérieur.

    Les services de cette catégorie couvrent un enseignement qui n’est pas conçu explicitement pour préparer les participants à accéder à un groupe particulier de professions ou de métiers ou à des formations professionnelles ou techniques plus avancées.

  • 85.41.13 Enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel en ligne

    Cette sous-catégorie comprend:

    • les services d’enseignement en ligne concernant des programmes (niveau 4 de la CITE) qui, bien qu’intervenant après le deuxième cycle de l’enseignement secondaire, ne peuvent pas être considérés comme des formations de l’enseignement supérieur, car ils ne sont, du point de vue de leur contenu, pas beaucoup plus avancés que ceux du deuxième cycle du secondaire. Il s’agit de formations professionnelles courtes qui conduisent les étudiants vers le marché du travail ou de programmes présentant une part importante de formation théorique destinés spécifiquement à préparer les étudiants pour l’enseignement supérieur, dans les cas où ils avaient suivi précédemment une formation (du niveau 3) où manquaient certains éléments nécessaires pour leur permettre d’accéder aux programmes d’enseignement supérieur.

    Les services de cette sous-catégorie couvrent les programmes qui préparent les participants à l’exercice immédiat, sans formation supplémentaire, de métiers spécifiques. Ces formations sont sanctionnées par la délivrance d’un diplôme professionnel utilisable sur le marché du travail.

  • 85.41.14 Autres services d'enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel

    Cette sous-catégorie comprend:

    • les autres services d’enseignement concernant des programmes (niveau 4 de la CITE) qui, bien qu’intervenant après le deuxième cycle de l’enseignement secondaire, ne peuvent pas être considérés comme des formations de l’enseignement supérieur, car ils ne sont, du point de vue de leur contenu, pas beaucoup plus avancés que ceux du deuxième cycle du secondaire. Il s’agit de formations professionnelles courtes qui conduisent les étudiants vers le marché du travail ou de programmes présentant une part importante de formation théorique destinés spécifiquement à préparer les étudiants pour l’enseignement supérieur, dans les cas où ils avaient suivi précédemment une formation (du niveau 3) où manquaient certains éléments nécessaires pour leur permettre d’accéder aux programmes d’enseignement supérieur.

    Les services de cette sous-catégorie couvrent les programmes qui préparent les participants à l’exercice immédiat, sans formation supplémentaire, de métiers spécifiques. Ces formations sont sanctionnées par la délivrance d’un diplôme professionnel utilisable sur le marché du travail.