0119 Autres cultures non permanentes


Codes CPA correspondants

  • 01.19.1 Plantes fourragères
  • 01.19.10 Plantes fourragères

    Cette sous-catégorie comprend:

    • les rutabagas, les betteraves fourragères, les racines fourragères, le trèfle, la luzerne, le sainfoin, le maïs fourrager, les choux fourragers et les autres produits fourragers similaires

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les pois fourragers, voir 01.11.62
    • les poudres et pellets de plantes fourragères, voir 10.91
  • 01.19.2 Fleurs coupées et boutons de fleurs; semences florales
  • 01.19.21 Fleurs coupées et boutons de fleurs

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les bouquets, couronnes, corbeilles, etc., les arrangements contenant des fleurs ou des boutons de fleurs (par ex. petits bouquets, boutonnières)
    • les branches d'arbres, d'arbustes et de buissons coupées, si elles portent des fleurs ou des boutons de fleurs (par ex. branches de saule avec chatons ou fleurs, tournesols)

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les branches de saule avec chatons ou fleurs, voir 01.29.30,
    • les feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes sauvages, sans fleurs ni boutons de fleurs, utilisés pour ornements, voir 02.30.30
  • 01.19.22 Semences florales

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les semences de pois de senteur (Lathyrus odoratus)
  • 01.19.3 Semences de betteraves et de plantes fourragères, autres produits végétaux bruts
  • 01.19.31 Semences de betteraves (à l'exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les semences de betteraves à sucre, voir 01.13.72
  • 01.19.39 Produits végétaux bruts n.c.a.

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • le sorgho doux,
    • le pollen (pollen meal) c-à-d. de petits pellets contenant du pollen récolté par les abeilles formés de nectar, de miel et de salive d'abeille

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les racines de chicorée, voir 01.28.19
    • le pollen obtenu par un procédé mécanique classé comme une partie de la plante de laquelle il est dérivé (par ex. pollen de plantes utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou équivalent), voir 01.28.30
    • extrait de pollen sec obtenu par extraction à l'aide de solvants, voir 10.89.15

Règles de codage

Définition du commerce de détail (47)

Différents manière de vendre :
- Magasin spécialisé : vente d’un genre spécifique NOGA : 472… - 477…
- Magasin non spécialisé : vente d’une large gamme de produits NOGA : 471…
- Hors magasin : sur éventaires, marchés, internet, etc. NOGA : 478… - 479…

Commerce de détail alimentaire :
- NOGA 4711… Magasins alimentaires non spécialisés (supermarchés, etc.)
- NOGA 472… Magasins alimentaires spécialisés
- NOGA 478100 Vente sur éventaires et marchés
- NOGA 479100 Vente par internet et correspondance
- NOGA 479900 Vente par démarcheurs ou distributeurs automatiques
- NOGA 01…. Produits de la ferme qui sont vendus par le fermier
- NOGA 56…. A consommer sur place