-
-
-
-
-
0164 Traitement des semences
-
-
-
-
Codes CPA correspondants
- 01.64.1 Traitement des semences
-
01.64.10 Traitement des semences
Cette sous-catégorie comprend:
- les services visant à améliorer la qualité des semences, y compris le traitement de céréales génétiquement modifiées: • retrait des impuretés, des semences de trop petite taille ou rongées par la machine ou par des insectes et des semences immatures • retrait de la moisissure afin de garantir des bonnes conditions d’entreposage • séchage, nettoyage, triage et traitement des semences jusqu’à leur commercialisation
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les semences, voir groupes 01.1 et 01.2
- les services de traitement des graines en vue d’obtenir de l’huile, voir 10.41
- les services de recherche pour développer de nouvelles formes de graines ou les modifier, voir 72.11.31, 72.11.32 et 72.11.33
Règles de codage
Définition du commerce de détail (47)
Différents manière de vendre :
- Magasin spécialisé : vente d’un genre spécifique NOGA : 472… - 477…
- Magasin non spécialisé : vente d’une large gamme de produits NOGA : 471…
- Hors magasin : sur éventaires, marchés, internet, etc. NOGA : 478… - 479…
Commerce de détail alimentaire :
- NOGA 4711… Magasins alimentaires non spécialisés (supermarchés, etc.)
- NOGA 472… Magasins alimentaires spécialisés
- NOGA 478100 Vente sur éventaires et marchés
- NOGA 479100 Vente par internet et correspondance
- NOGA 479900 Vente par démarcheurs ou distributeurs automatiques
- NOGA 01…. Produits de la ferme qui sont vendus par le fermier
- NOGA 56…. A consommer sur place