0990 Activités de soutien aux autres industries extractives


Codes CPA correspondants

  • 09.90.1 Services de soutien aux autres industries extractives

    Cette catégorie comprend les services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières des divisions 05, 07 et 08, tels que:

    • le drainage et pompage de mines
    • les forages d’essai en rapport avec l’exploitation minière
    • les services d’exploration en rapport avec l’exploitation minière

    Cette catégorie ne comprend pas:

    • les services fournis par des exploitants de mines et de carrières, voir divisions 05, 07 ou 08
    • les services spécialisés de réparation des machines pour l’extraction, voir 33.12.24
    • les services de prospection et de conseil géologiques, géophysiques et autres, voir 71.12.3
  • 09.90.11 Services de soutien à l'extraction de houille

    Cette sous-catégorie comprend les services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières des divisions 05, 07 et 08, tels que:

    • le drainage et pompage de mines
    • les forages d’essai en rapport avec l’exploitation minière
    • les services d’exploration en rapport avec l’exploitation minière
  • 09.90.19 Services de soutien aux autres industries extractives n.c.a.

    Cette sous-catégorie comprend les services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières des divisions 05, 07 et 08, tels que:

    • le drainage et pompage de mines
    • les forages d’essai en rapport avec l’exploitation minière
    • les services d’exploration en rapport avec l’exploitation minière