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10 Industries alimentaires
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Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l'homme ou l'animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur supérieure ou moindre (par exemple peaux pour l'activité d'abattage ou tourteaux pour la production d'huile).
La division est organisée en sous-filières: viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meunerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production peut être effectuée pour compte propre ainsi que pour le compte de tiers, notamment l'abattage particulier.
Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restaurants.
Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple: les boulangers, pâtissiers, charcutiers, etc. qui vendent leur propre production), même s'il s'agit d'une vente au détail dans leur propre magasin. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n'aboutit pas à une réelle transformation, l'unité est classée dans Commerce; réparation automobile (section G).
Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56 (Restauration). La production d'aliments pour animaux à partir de déchets ou de sous-produits d'abattoir est classée en 109, tandis que la transformation des déchets d'aliments et de boissons en matières brutes secondaires est classée en 383 et l'élimination de déchets d'aliments et de boissons en 3821.
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008