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1101 Production de boissons alcooliques distillées
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Codes CPA correspondants
- 11.01.1 Boissons alcoolisées distillées
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11.01.10 Boissons alcoolisées distillées
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- l'alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus, voir 20.14.74
- l'alcool éthylique synthétique et l'alcool éthylique d'origine agricole, non destiné à la consommation humaine, voir 20.14.74
- l'alcool éthylique dénaturé et les autres alcools dénaturés, voir 20.14.75
- 11.01.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées
- 11.01.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008