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1102 Production de vin (de raisin)
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Codes CPA correspondants
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11.02.1 Vins de raisin frais; moûts de raisins
Cette catégorie comprend également:
- le vin sans alcool
- 11.02.11 Vins mousseux, issus de raisin frais
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11.02.12 Vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux; moûts de raisins
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les vins mousseux, issus de raisin frais, voir 11.02.11
- 11.02.2 Lie de vin; tartre
- 11.02.20 Lie de vin; tartre
- 11.02.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin
- 11.02.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008