-
-
-
-
-
1106 Fabrication de malt
-
-
-
-
Codes CPA correspondants
- 11.06.1 Malt
-
11.06.10 Malt
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les malts torréfiés, sous forme de succédanés naturels du café, voir 10.83.12
- les extraits de malt, voir 10.89.19
- 11.06.9 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt
- 11.06.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du malt
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008