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1320 Tissage
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Cette classe comprend le tissage de textiles. Les matières premières peuvent varier: soie, laine, fibres d'origine animale ou végétale ou fibres artificielles ou synthétiques, papier ou verre, etc.
Cette classe ne comprend pas:
- la fabrication d'étoffes à mailles (cf. 139100)
- la fabrication de revêtements de sols en matières textiles (cf. 139300)
- la fabrication d'articles de rubanerie (cf. 139600)
- la fabrication du feutre ou des non-tissés (cf. 139903)
Codes CPA correspondants
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13.20.1 Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) en fibres naturelles autres que le coton
Cette catégorie ne comprend pas:
- les tissus spéciaux, voir 13.20.4
- 13.20.11 Tissus de soie ou de déchets de soie
- 13.20.12 Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins
- 13.20.13 Tissus de lin
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13.20.14 Tissus de jute et d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les tissus de lin, voir 13.20.13
- les tissus de chanvre et ramie, voir 13.20.19
- 13.20.19 Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
- 13.20.2 Tissus de coton
- 13.20.20 Tissus de coton
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13.20.3 Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) en fibres discontinues et filaments artificiels ou synthétiques
Cette catégorie ne comprend pas:
- les tissus spéciaux, voir 13.20.4
- 13.20.31 Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques
- 13.20.32 Tissus en fibres synthétiques discontinues
- 13.20.33 Tissus en fibres artificielles discontinues
- 13.20.4 Velours, peluches, tissus éponge et autres tissus spéciaux
- 13.20.41 Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)
- 13.20.42 Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie), en coton
- 13.20.43 Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie)
- 13.20.44 Tissus à point de gaze (autres qu'articles de rubanerie)
- 13.20.45 Surfaces textiles touffetées, autres que tapis
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13.20.46 Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)
Cette sous-catégorie comprend également:
- les articles de rubanerie
- 13.20.5 Imitation de fourrure par tissage
- 13.20.50 Imitation de fourrure par tissage
- 13.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus
- 13.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008