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1392 Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
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Cette classe comprend:
- la fabrication d'articles confectionnés en toutes matières textiles, y compris en étoffes à mailles
- la fabrication d'articles confectionnés pour l'ameublement
Codes CPA correspondants
- 13.92.1 Linge de maison, articles d'ameublement et de literie
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13.92.11 Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les couvertures chauffantes, voir 27.51.14
- 13.92.12 Linge de lit
- 13.92.13 Linge de table
- 13.92.14 Linge de toilette ou de cuisine
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13.92.15 Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit
Cette sous-catégorie comprend également:
- les doubles rideaux
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13.92.16 Articles d'ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires
Cette sous-catégorie comprend également:
- les housses pour meubles
- 13.92.2 Autres articles textiles confectionnés
- 13.92.21 Sacs et sachets d'emballage
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13.92.22 Bâches, bannes et stores d'extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
Cette sous-catégorie comprend également:
- les matelas pneumatiques
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13.92.23 Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties
Cette sous-catégorie comprend également:
- les parapentes
- 13.92.24 Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
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13.92.29 Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)
Cette sous-catégorie comprend également:
- les serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, les ceintures et gilets de sauvetage
- les housses pour voitures et machines
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13.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement
Cette catégorie ne comprend pas:
- les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements, voir 14
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13.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, sauf habillement
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements, voir 14
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008