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1393 Fabrication de tapis et moquettes
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Codes CPA correspondants
- 13.93.1 Tapis et moquettes
- 13.93.11 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués
- 13.93.12 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués
- 13.93.13 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
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13.93.19 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)
Cette sous-catégorie comprend également:
- les tapis et revêtements de sol en matières textiles, en feutre
- 13.93.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
- 13.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008