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1394 Fabrication de ficelles, cordes et filets
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Codes CPA correspondants
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13.94.1 Ficelles, cordes et filets, à l'exclusion des déchets
Cette catégorie ne comprend pas:
- les déchets de matières textiles, voir 38.11.56
- 13.94.11 Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
- 13.94.12 Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.
- 13.94.2 Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés
- 13.94.20 Chiffons, déchets de cordages et articles textiles usés
- 13.94.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets
- 13.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de ficelles, cordes et filets
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008