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1395 Fabrication de non-tissés, sauf habillement
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Codes CPA correspondants
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13.95.1 Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
Cette catégorie ne comprend pas:
- les vêtements, voir 14
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13.95.10 Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les vêtements, voir 14
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13.95.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement
Cette catégorie ne comprend pas:
- les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements, voir 14
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13.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements, voir 14
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008