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1396 Fabrication d'autres textiles techniques et industriels
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Codes CPA correspondants
- 13.96.1 Fils et filés métallisés; tissus en fils métalliques et filés métallisés; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile; produits et articles textiles pour usages techniques
- 13.96.11 Fils et filés métallisés
- 13.96.12 Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.
- 13.96.13 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
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13.96.14 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend également:
- les toiles préparées pour la peinture et les garnitures pour automobiles
- 13.96.15 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
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13.96.16 Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
Cette sous-catégorie comprend également:
- les mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes
- 13.96.17 Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie
- 13.96.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels
- 13.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008