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1399 Fabrication d'autres textiles n.c.a.
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Codes CPA correspondants
- 13.99.1 Tulles, dentelles et broderies; fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes
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13.99.11 Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les tissus, voir 13.20
- les étoffes à maille, voir 13.91
- 13.99.12 Broderies en pièces, bandes ou motifs
- 13.99.13 Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
- 13.99.14 Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles
- 13.99.15 Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes
- 13.99.16 Pièces textiles de capitonnage
- 13.99.19 Autres textiles et articles textiles n.c.a.
- 13.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.
- 13.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres textiles n.c.a.
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008