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1512 Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
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Codes CPA correspondants
- 15.12.1 Articles de sellerie et de bourrellerie; articles de voyage et de maroquinerie; autres articles en cuir
- 15.12.11 Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières
- 15.12.12 Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures
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15.12.13 Bracelets de montre non métalliques et leurs parties
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les bracelets de montre en métaux précieux, voir 32.12.14
- les bracelets de montre en métaux non précieux, voir 32.13.10
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15.12.19 Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend également:
- les articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques
- 15.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie
- 15.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008