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1623 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
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Codes CPA correspondants
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16.23.1 Éléments de menuiserie et de charpente (à l'exclusion des bâtiments préfabriqués), en bois
Cette catégorie ne comprend pas:
- les bâtiments préfabriqués en bois, voir 16.23.20
- 16.23.11 Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois
- 16.23.12 Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois
- 16.23.19 Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.
- 16.23.2 Bâtiments préfabriqués en bois
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16.23.20 Bâtiments préfabriqués en bois
Cette sous-catégorie comprend:
- les bâtiments préfabriquées, principalement en bois, entièrement assemblés et prêts à l’emploi ou non assemblés
- les bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués
Ces bâtiments peuvent être destinés à servir de locaux d’habitation ou de chantier, de magasins, de hangars, de garages, de serres, ainsi qu’à d’autres utilisations.
- 16.23.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente
- 16.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008