172300 Fabrication d'articles de papeterie


Ce genre comprend:

  • la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l'écriture et l'imprimerie
  • la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l'emploi
  • la fabrication de papiers dits "autocopiants" prêts à l'emploi
  • la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi
  • la fabrication de papiers gommés ou adhésifs
  • la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres
  • la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale
  • la fabrication de boîtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d'articles de correspondance

Ce genre ne comprend pas:

  • l'impression sur des articles en papier (cf. 181)

articles en ouate de cellulose; cartes-lettres, carte-lettres; classeurs de bureau; enveloppes; papier à écrire; papier autocollant, autocopiant; papier carbone; papier sensible; papier, articles de papeterie; papiers pour l'imprimerie; stencils

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008