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2013 Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
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Codes CPA correspondants
- 20.13.1 Uranium et plutonium enrichis; uranium et thorium appauvris; autres éléments radioactifs
- 20.13.11 Uranium et plutonium enrichis et leurs composés
- 20.13.12 Uranium et thorium appauvris et leurs composés
- 20.13.13 Autres éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés
- 20.13.14 Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires
- 20.13.2 Éléments chimiques n.c.a.; acides et composés inorganiques
- 20.13.21 Métalloïdes
- 20.13.22 Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques
- 20.13.23 Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure
- 20.13.24 Chlorure d'hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre
- 20.13.25 Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
- 20.13.3 Halogénures métalliques; hypochlorites, chlorates et perchlorates
- 20.13.31 Halogénures métalliques
- 20.13.32 Hypochlorites, chlorates, perchlorates
- 20.13.4 Sulfures et sulfates; nitrates, phosphates et carbonates
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20.13.41 Sulfures, sulfites et sulfates
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les composés du mercure de constitution chimique non définie, voir 20.13.52
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20.13.42 Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium)
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les composés du mercure de constitution chimique non définie, voir 20.13.52
- les nitrates de potassium, voir 20.15.76
- 20.13.43 Carbonates
- 20.13.5 Autres sels métalliques
- 20.13.51 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l'état colloïdal
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20.13.52 Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux
Cette sous-catégorie comprend également:
- les composés du mercure de constitution chimique définie ou non
- l'eau distillée
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les amalgames de métaux précieux, voir 20.13.51
- 20.13.6 Autres produits chimiques inorganiques de base
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20.13.61 Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)
Cette sous-catégorie comprend également:
- l'eau lourde
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20.13.62 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les composés du mercure de constitution chimique non définie, voir 20.13.52
- 20.13.63 Peroxyde d'hydrogène
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20.13.64 Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les composés du mercure de constitution chimique non définie, voir 20.13.52
- 20.13.65 Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium
- 20.13.66 Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal
- 20.13.67 Pyrites de fer grillées
- 20.13.68 Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes
- 20.13.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
- 20.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008