-
-
-
-
-
2014 Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
-
-
-
-
Codes CPA correspondants
- 20.14.1 Hydrocarbures et leurs dérivés
- 20.14.11 Hydrocarbures acycliques
- 20.14.12 Hydrocarbures cycliques
- 20.14.13 Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques
- 20.14.14 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non
- 20.14.19 Autres dérivés des hydrocarbures
- 20.14.2 Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; alcools gras industriels
- 20.14.21 Alcools gras industriels
- 20.14.22 Monoalcools
- 20.14.23 Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés
- 20.14.24 Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols
- 20.14.3 Acides monocarboxyliques gras industriels; acides carboxyliques et leurs dérivés
- 20.14.31 Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage
- 20.14.32 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés
- 20.14.33 Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés
-
20.14.34 Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l'exclusion de l'acide salicylique et ses sels
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- l'acide salicylique et ses sels, voir 21.10.10
- 20.14.4 Composés organiques à fonction azotée
- 20.14.41 Composés à fonction amine
-
20.14.42 Composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide glutamique
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- la lysine et l'acide glutamique, voir 21.10.20
- 20.14.43 Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés
- 20.14.44 Composés à autres fonctions azotées
- 20.14.5 Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques; composés hétérocycliques n.c.a.
- 20.14.51 Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques
-
20.14.52 Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les composés du mercure de constitution chimique non définie, voir 20.13.52
- 20.14.53 Esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures d'hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
- 20.14.6 Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals; autres composés organiques
- 20.14.61 Composés à fonction aldéhyde
- 20.14.62 Composés à fonction cétone et quinone
- 20.14.63 Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés
- 20.14.64 Enzymes et autres composés organiques n.c.a.
- 20.14.7 Produits chimiques organiques de base divers
- 20.14.71 Dérivés de produits végétaux ou résineux
- 20.14.72 Charbon de bois
- 20.14.73 Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires
- 20.14.74 Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus
- 20.14.75 Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés
-
20.14.8 Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil
Cette catégorie ne comprend pas:
- le tall-oil, voir 20.14.71
-
20.14.80 Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- le tall-oil, voir 20.14.71
- 20.14.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
- 20.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008