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Toutes les autorités fédérales
  • 20.13.1 Uranium et plutonium enrichis; uranium et thorium appauvris; autres éléments radioactifs
  • 20.13.11 Uranium et plutonium enrichis et leurs composés
  • 20.13.12 Uranium et thorium appauvris et leurs composés
  • 20.13.13 Autres éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés
  • 20.13.14 Éléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires
  • 20.13.2 Éléments chimiques n.c.a.; acides et composés inorganiques
  • 20.13.21 Métalloïdes
  • 20.13.22 Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques
  • 20.13.23 Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure
  • 20.13.24 Chlorure d'hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre
  • 20.13.25 Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
  • 20.13.3 Halogénures métalliques; hypochlorites, chlorates et perchlorates
  • 20.13.31 Halogénures métalliques
  • 20.13.32 Hypochlorites, chlorates, perchlorates
  • 20.13.4 Sulfures et sulfates; nitrates, phosphates et carbonates
  • 20.13.41 Sulfures, sulfites et sulfates

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les composés du mercure de constitution chimique non définie, voir 20.13.52
  • 20.13.42 Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium)

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les composés du mercure de constitution chimique non définie, voir 20.13.52
    • les nitrates de potassium, voir 20.15.76
  • 20.13.43 Carbonates
  • 20.13.5 Autres sels métalliques
  • 20.13.51 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l'état colloïdal
  • 20.13.52 Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les composés du mercure de constitution chimique définie ou non
    • l'eau distillée

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les amalgames de métaux précieux, voir 20.13.51
  • 20.13.6 Autres produits chimiques inorganiques de base
  • 20.13.61 Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • l'eau lourde
  • 20.13.62 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les composés du mercure de constitution chimique non définie, voir 20.13.52
  • 20.13.63 Peroxyde d'hydrogène
  • 20.13.64 Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les composés du mercure de constitution chimique non définie, voir 20.13.52
  • 20.13.65 Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium
  • 20.13.66 Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal
  • 20.13.67 Pyrites de fer grillées
  • 20.13.68 Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes
  • 20.13.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
  • 20.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base