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2015 Fabrication de produits azotés et d'engrais
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Codes CPA correspondants
- 20.15.1 Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac
- 20.15.10 Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac
- 20.15.2 Chlorure d'ammonium; nitrites
- 20.15.20 Chlorure d'ammonium; nitrites
- 20.15.3 Engrais azotés, minéraux ou chimiques
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20.15.31 Urée
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les solutions d'urée et de nitrate d'ammonium, voir 20.15.36
- 20.15.32 Sulfate d'ammonium
- 20.15.33 Nitrate d'ammonium
- 20.15.34 Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
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20.15.35 Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les solutions d'urée et de nitrate d'ammonium, voir 20.15.36
- 20.15.36 Solutions d'urée et de nitrate d'ammonium
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20.15.39 Autres engrais et mélanges azotés n.c.a.
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les solutions d'urée et de nitrate d'ammonium, voir 20.15.36
- 20.15.4 Engrais phosphatés, minéraux ou chimiques
- 20.15.41 Superphosphates
- 20.15.49 Autres engrais phosphatés
- 20.15.5 Engrais potassiques, minéraux ou chimiques
- 20.15.51 Chlorure de potassium (muriate de potasse)
- 20.15.52 Sulfate de potassium (sulfate de potasse)
- 20.15.59 Autres engrais potassiques
- 20.15.6 Nitrate de sodium
- 20.15.60 Nitrate de sodium
- 20.15.7 Engrais n.c.a.
- 20.15.71 Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium
- 20.15.72 Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
- 20.15.73 Phosphate monoammonique
- 20.15.74 Engrais binaires: azote et phosphore
- 20.15.75 Engrais binaires: phosphore et potassium
- 20.15.76 Nitrates de potassium
- 20.15.79 Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.
- 20.15.8 Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.
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20.15.80 Engrais d'origine animale ou végétale n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend également:
- les mélanges pour plantes en pots à base essentiellement de tourbe
- les mélanges pour plantes en pots à base de terre naturelle, de sable, d’argile et de minéraux
- 20.15.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés
- 20.15.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrais et de composés azotés
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008