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2219 Fabrication d'autres articles en caoutchouc
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Codes CPA correspondants
- 22.19.1 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 22.19.10 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 22.19.2 Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
- 22.19.20 Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
- 22.19.3 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
- 22.19.30 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
- 22.19.4 Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
- 22.19.40 Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
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22.19.5 Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu
Cette catégorie ne comprend pas:
- les toiles à pneu, voir 13.96.15
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22.19.50 Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les toiles à pneu, voir 13.96.15
- 22.19.6 Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
- 22.19.60 Vêtements et accessoires de l'habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
- 22.19.7 Articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci et articles en caoutchouc durci
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22.19.71 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci
Cette sous-catégorie comprend également:
- les tétines
- 22.19.72 Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire
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22.19.73 Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
Cette sous-catégorie comprend également:
- les parties de chaussures en caoutchouc (par ex. les semelles et talons)
- 22.19.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc
- 22.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008