-
-
-
-
-
2229 Fabrication d'autres articles en matières plastiques
-
-
-
-
Codes CPA correspondants
-
22.29.1 Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques
Cette catégorie comprend également:
- les gants
-
22.29.10 Vêtements et accessoires de l'habillement (y compris gants) en matières plastiques
Cette sous-catégorie comprend également:
- les gants
- 22.29.2 Autres produits en matières plastiques n.c.a.
- 22.29.21 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm
- 22.29.22 Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques
- 22.29.23 Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques
- 22.29.24 Parties n.c.a. d'appareils d'éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques
- 22.29.25 Articles scolaires et de bureau en matières plastiques
- 22.29.26 Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques
-
22.29.29 Autres articles en matières plastiques
Cette sous-catégorie comprend également:
- les parties de chaussures en matière plastique (par ex. les semelles et talons)
- 22.29.9 Façons de travail des matières plastiques; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques
-
22.29.91 Façons de travail des matières plastiques
Cette sous-catégorie comprend également:
- les services de décolletage, filetage, revêtement ou traitement de surfaces plastiques
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services de plastification de surfaces métalliques, voir 25.61.12
- 22.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008