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2311 Fabrication de verre plat
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Codes CPA correspondants
- 23.11.1 Verre plat
- 23.11.11 Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé
- 23.11.12 Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé
- 23.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat
- 23.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre plat
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008