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2313 Fabrication de verre creux
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Codes CPA correspondants
- 23.13.1 Verre creux
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23.13.11 Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l'exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les ampoules de verre, voir 23.19.23
- 23.13.12 Verres à boire autres qu'en vitrocérame
- 23.13.13 Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d'intérieur
- 23.13.14 Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants
- 23.13.9 Façonnage du verre creux; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux
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23.13.91 Façonnage de verres à boire et d'autres articles de verrerie domestique
Cette sous-catégorie comprend:
- la métallisation et les autres revêtements des verres à boire et d’autres articles de verrerie
- la gravure (par exemple, marquage) de verres à boire et d’autres articles de verrerie
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services d’impression sur verre, voir 18.12.16
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23.13.92 Façonnage de récipients en verre
Cette sous-catégorie comprend:
- la métallisation et la gravure (par exemple, marquage) de récipients en verre destinés à l’emballage et au transport: bouteilles pour denrées alimentaires, produits pharmaceutiques ou produits de toilette, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les services d’impression sur verre, voir 18.12.16
- les services d’ajustage et de calibrage du verre technique, voir 23.19.91
- les services de façonnage d’ampoules en verre, voir 23.19.91
- les services de lavage de bouteilles en verre, voir 81.29.19
- 23.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre creux
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008