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2319 Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
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Codes CPA correspondants
- 23.19.1 Autre verre, semi-fini
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23.19.11 Verre en masse, en billes (à l'exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- le verre en microsphères, voir 23.19.26
- 23.19.12 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre “multicellulaire” ou verre “mousse” en blocs, plaques ou formes similaires
- 23.19.2 Verre technique et autre
- 23.19.21 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
- 23.19.22 Verres d'horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
- 23.19.23 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre
- 23.19.24 Parties en verre d'appareils d'éclairage, enseignes et panneaux lumineux
- 23.19.25 Isolateurs en verre
- 23.19.26 Produits en verre technique n.c.a.
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23.19.9 Façonnage d'articles en verre, y compris d'articles techniques en verre; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en verre travaillé, y compris de verre technique
Cette catégorie comprend également:
- le façonnage d'articles techniques en verre
- les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre technique
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23.19.91 Façonnage d'articles en verre, y compris d'articles techniques en verre
Cette sous-catégorie comprend:
- le façonnage d’articles techniques en verre: ajustage et calibrage d’articles de verrerie de laboratoire, etc.
- le façonnage d’articles en verre, par ex. articles d’hygiène ou de pharmacie
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- le lavage de bouteilles en verre, voir 81.29.19
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23.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autre verre travaillé, y compris de verre technique
Cette sous-catégorie comprend également:
- les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de verre technique
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008