2320 Fabrication de produits réfractaires


Codes CPA correspondants

  • 23.20.1 Produits réfractaires
  • 23.20.11 Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
  • 23.20.12 Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
  • 23.20.13 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.
  • 23.20.14 Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires
  • 23.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires
  • 23.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008