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2332 Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
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Codes CPA correspondants
- 23.32.1 Tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
- 23.32.11 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire
- 23.32.12 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique
- 23.32.13 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
- 23.32.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
- 23.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008