2361 Fabrication d'éléments en béton pour la construction


Codes CPA correspondants

  • 23.61.1 Éléments en béton pour la construction
  • 23.61.11 Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle
  • 23.61.12 Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle
  • 23.61.2 Constructions préfabriquées en béton
  • 23.61.20 Constructions préfabriquées en béton

    Cette sous-catégorie comprend:

    • les bâtiments préfabriqués, principalement en béton, entièrement assemblés et prêts à l’emploi ou non assemblés
    • les bâtiments incomplets, assemblés ou non, ayant le caractère essentiel de bâtiments préfabriqués

    Ces bâtiments peuvent être destinés à servir de locaux d’habitation ou de chantier, de magasins, de garages, ainsi qu’à d’autres utilisations.

  • 23.61.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction
  • 23.61.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008