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2369 Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
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Codes CPA correspondants
- 23.69.1 Autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
- 23.69.11 Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.
- 23.69.19 Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.
- 23.69.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
- 23.69.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008