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2370 Taille, façonnage et finissage de pierres
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Codes CPA correspondants
- 23.70.1 Pierre taillée, façonnée et finie
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23.70.11 Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l'exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires, voir 23.70.12
- 23.70.12 Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise agglomérée
- 23.70.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée
- 23.70.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008