2391 Fabrication de produits abrasifs


Codes CPA correspondants

  • 23.91.1 Produits abrasifs
  • 23.91.11 Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
  • 23.91.12 Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton
  • 23.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs
  • 23.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits abrasifs

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008