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2420 Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

Codes CPA correspondants

  • 24.20.1 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en acier
  • 24.20.11 Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier
  • 24.20.12 Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier
  • 24.20.13 Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier
  • 24.20.14 Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier
  • 24.20.2 Tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
  • 24.20.21 Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
  • 24.20.22 Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
  • 24.20.23 Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
  • 24.20.24 Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
  • 24.20.3 Tubes et tuyaux soudés, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
  • 24.20.31 Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
  • 24.20.32 Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
  • 24.20.33 Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
  • 24.20.34 Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
  • 24.20.35 Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
  • 24.20.4 Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
  • 24.20.40 Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
  • 24.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
  • 24.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008