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2441 Production de métaux précieux
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Codes CPA correspondants
- 24.41.1 Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
- 24.41.10 Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
- 24.41.2 Or brut, mi-ouvré ou en poudre
- 24.41.20 Or brut, mi-ouvré ou en poudre
- 24.41.3 Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
- 24.41.30 Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
- 24.41.4 Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
- 24.41.40 Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
- 24.41.5 Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
- 24.41.50 Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
- 24.41.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux
- 24.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de métaux précieux
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008