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2446 Élaboration et transformation de matières nucléaires
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Codes CPA correspondants
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24.46.1 Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés
Cette catégorie comprend également:
- les cermets
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24.46.10 Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés
Cette sous-catégorie comprend également:
- les cermets
- 24.46.9 Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
- 24.46.99 Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008