-
-
-
-
-
2599 Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.
-
-
-
-
Codes CPA correspondants
- 25.99.1 Articles métalliques domestiques
- 25.99.11 Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
- 25.99.12 Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
- 25.99.2 Autres articles en métaux communs
- 25.99.21 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
- 25.99.22 Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau
- 25.99.23 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
- 25.99.24 Statuettes et autres objets d'ornement, cadres et miroirs, en métaux communs
- 25.99.25 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
- 25.99.26 Hélices et pales d'hélices pour bateaux
-
25.99.29 Autres articles en métaux communs n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend également:
- les aimants métalliques permanents
- 25.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.
- 25.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008