2660 Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
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2660 Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
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Codes CPA correspondants
- 26.60.1 Équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
- 26.60.11 Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma
- 26.60.12 Appareils d'électrodiagnostic utilisés en médecine
- 26.60.13 Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire
- 26.60.14 Stimulateurs cardiaques; prothèses auditives
- 26.60.9 Fabrication d'appareils médicaux; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements d'irradiation médicale, électromédicaux et électrothérapeutiques
- 26.60.91 Fabrication d'appareils médicaux
- 26.60.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008