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2720 Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques
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Codes CPA correspondants
- 27.20.1 Piles et batteries de piles électriques et leurs parties
- 27.20.11 Piles et batteries de piles électriques
- 27.20.12 Parties de piles et batteries de piles électriques
- 27.20.2 Accumulateurs électriques et leurs parties
- 27.20.21 Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs
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27.20.22 Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs, voir 27.20.21
- 27.20.23 Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres
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27.20.24 Parties d'accumulateurs électriques, y compris les séparateurs
Cette sous-catégorie comprend également:
- les séparateurs
- 27.20.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques
- 27.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs électriques
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008