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2740 Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
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Codes CPA correspondants
- 27.40.1 Lampes électriques à incandescence ou à décharge; lampes à arc
- 27.40.11 Phares et projecteurs scellés
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27.40.12 Lampes tungstène-halogène, à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges, voir 27.40.15
- 27.40.13 Lampes à incandescence, d'une puissance inférieure ou égale à 200 W et d'une tension supérieure à 100 V n.c.a.
- 27.40.14 Lampes à incandescence n.c.a.
- 27.40.15 Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
- 27.40.2 Appareils d'éclairage
- 27.40.21 Appareils d'éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos
- 27.40.22 Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet
- 27.40.23 Appareils d'éclairage non électriques
- 27.40.24 Enseignes et panneaux lumineux
- 27.40.25 Lustres, plafonniers et appliques
- 27.40.3 Autres appareils d'éclairage
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27.40.30 Autres appareils d'éclairage
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, voir 26.70.19
- 27.40.4 Parties de lampes et d'appareils d'éclairage
- 27.40.41 Parties de lampes à incandescence ou à décharge
- 27.40.42 Parties d'appareils d'éclairage
- 27.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils d'éclairage électrique
- 27.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils d'éclairage électrique
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008