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2752 Fabrication d'appareils ménagers non électriques
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Codes CPA correspondants
- 27.52.1 Appareils ménagers de cuisson et de chauffage, non électriques
- 27.52.11 Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques
- 27.52.12 Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides
- 27.52.13 Générateurs et distributeurs d'air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques
- 27.52.14 Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques
- 27.52.2 Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
- 27.52.20 Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
- 27.52.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils ménagers non électriques
- 27.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils ménagers non électriques
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008