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2790 Fabrication d'autres matériels électriques

Codes CPA correspondants

  • 27.90.1 Autres matériels électriques et leurs parties
  • 27.90.11 Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les chargeurs d'accumulateurs, voir 27.11.50
  • 27.90.12 Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateurs
  • 27.90.13 Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
  • 27.90.2 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
  • 27.90.20 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
  • 27.90.3 Matériel électrique pour le soudage, le brasage, la trempe superficielle et la projection à chaud
  • 27.90.31 Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
  • 27.90.32 Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
  • 27.90.33 Parties d'autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a.
  • 27.90.4 Autres matériels électriques n.c.a.
  • 27.90.41 Onduleurs, redresseurs, convertisseurs
  • 27.90.42 Piles à combustible
  • 27.90.43 Étaleurs d'ondes, pour une tension excédant 1000 V
  • 27.90.44 Câbles d'appareils, prolongateurs électriques et autres jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs
  • 27.90.45 Électro-aimants; accouplements, embrayages et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et autres matériels électriques n.c.a.

    Cette sous-catégorie comprend également:

    • les bancs solaires
  • 27.90.5 Condensateurs
  • 27.90.51 Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar
  • 27.90.52 Autres condensateurs fixes
  • 27.90.53 Condensateurs variables ou ajustables
  • 27.90.6 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes

    Cette catégorie ne comprend pas:

    • les résistances chauffantes, voir 27.51.29
  • 27.90.60 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les résistances chauffantes, voir 27.51.29
  • 27.90.7 Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
  • 27.90.70 Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
  • 27.90.8 Éléments pour condensateurs, résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
  • 27.90.81 Éléments pour condensateurs
  • 27.90.82 Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
  • 27.90.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques
  • 27.90.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008