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2932 Fabrication d'autres équipements automobiles
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Codes CPA correspondants
- 29.32.1 Sièges pour véhicules automobiles
- 29.32.10 Sièges pour véhicules automobiles
- 29.32.2 Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
- 29.32.20 Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
- 29.32.3 Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
- 29.32.30 Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
- 29.32.9 Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles, n.c.a.; assemblage de sous-ensembles complets de véhicules automobiles dans le cadre du processus de fabrication; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
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29.32.91 Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de véhicules automobiles
Cette sous-catégorie comprend:
- les services d’assemblage de sous-ensembles complets de véhicules automobiles
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29.32.92 Assemblage de parties et accessoires pour véhicules automobiles n.c.a.
Cette sous-catégorie comprend:
- l’assemblage de pièces détachées fabriquées par des tiers (achetées ou fournies), relevant de la sous-catégorie 29.32.30, en modules d’assemblage: équipement d’échappement, roues, pare-chocs, etc.
- 29.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour véhicules automobiles
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008