3012 Construction de bateaux de plaisance


Codes CPA correspondants

  • 30.12.1 Bateaux de plaisance
  • 30.12.11 Bateaux de plaisance à voile (à l'exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire

    Cette sous-catégorie ne comprend pas:

    • les bateaux de plaisance pneumatiques, voir 30.12.12
  • 30.12.12 Bateaux de plaisance pneumatiques
  • 30.12.19 Autres bateaux de plaisance; bateaux à rames et canoës
  • 30.12.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance
  • 30.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bateaux de plaisance

Règles de codage

Priorité en cas d'activités multiples

Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :

- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime

Activités sous-traitées (outsourcing)

Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N

Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F

Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008