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3020 Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant
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Codes CPA correspondants
- 30.20.1 Motrices et tenders
- 30.20.11 Motrices électriques
- 30.20.12 Motrices diesels
- 30.20.13 Autres motrices; tenders
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30.20.2 Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service
Cette catégorie ne comprend pas:
- les véhicules d'entretien et de service des voies, voir 30.20.31
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30.20.20 Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service
Cette sous-catégorie ne comprend pas:
- les véhicules d'entretien et de service des voies, voir 30.20.31
- 30.20.3 Autre matériel ferroviaire roulant
- 30.20.31 Véhicules d'entretien et de service des voies
- 30.20.32 Voitures de voyageurs remorquées; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées
- 30.20.33 Wagons de marchandises remorqués
- 30.20.4 Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques
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30.20.40 Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques
Cette sous-catégorie comprend également:
- les sièges de wagons
- 30.20.9 Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
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30.20.91 Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
Cette sous-catégorie comprend:
- les services de reconditionnement de matériel ferroviaire roulant
- les services spécialisés d’équipement de matériel ferroviaire roulant: équipement électrique, climatisation, sièges, revêtement intérieur, fenêtres, etc.
- les services spécialisés de peinture de matériel ferroviaire roulant
- 30.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
Règles de codage
Priorité en cas d'activités multiples
Si les activités de production, de réparation et de vente sont exercées, la priorité est la suivante :
- si production et vente: la production prime
- si production et réparation: la production prime
- si réparation et vente: la réparation prime
Activités sous-traitées (outsourcing)
Il y a plusieurs types de sous-traitance, l’entreprise peut sous-traiter :
• Une partie d’un processus de production classification : production
• La totalité d’un processus de production
o & propriétaire des matières premières classification : production
o & non propriétaire des matières premières classification : section G, M ou N
Dans le cas d’entreprise de construction :
• Une partie des activités de construction classification : construction - section F
Pour plus d’informations :
- Introduction à la NOGA 2008